L’une des solutions est de revendiquer la propriété par le biais de la prescription.

L’article 2 258 du code civil précise que le délai requis pour acquérir la propriété est de trente ans. Mais, celui qui acquiert de bonne foi et par juste titre, en prescrit la propriété par dix ans. Il faut une possession continue et non interrompue, paisible, publique, non équivoque, et à titre de propriétaire. Il faut pouvoir prouver des actes concrets de possession du bien : labour, semailles, pacage des animaux...

Qu’indique votre titre de propriété ? Le chemin apparaît-il ? Vous pourriez invoquer une prescription de dix ans, s’il ne mentionne pas le chemin. La Cour de cassation définit la bonne foi comme étant la croyance de l’acquéreur du bien, au jour de l’acquisition, de tenir la chose du véritable propriétaire.

Dans le cas contraire, il convient de définir depuis combien de temps l’agriculteur précédent cultivait la parcelle. Pourriez-vous joindre votre possession (vingt ans) à la sienne ? Rien n’est moins sûr. Cette hypothèse nécessite d’agir en justice pour revendiquer la possession.

Plus simplement, essayez de négocier à l’amiable avec l’association, pour que le chemin soit déplacé dans un endroit moins dommageable pour votre activité.