Seul le tribunal paritaire des baux ruraux peut se prononcer sur l'existence ou non d'un bail.

Lorsqu'un litige est porté devant le tribunal, c'est à l'occupant de prouver son existence. Cette preuve peut être apportée par tous moyens. Selon la jurisprudence, le prix est un élément déterminant pour caractériser un bail. En revanche, la preuve n'est pas apportée par l'affiliation à la MSA, car c'est un acte unilatéral.

Mais comme l'estime votre notaire, il y a un certain nombre d'éléments qui peuvent faire penser que votre cousin a accepté de contracter avec l'occupant (vente du cheptel, matériel, projet de bail, envoi du règlement…). C'est au tribunal de trancher. Les juges apprécient au cas par cas en fonction des éléments en présence.

Dans l'hypothèse où le bail est reconnu, comment pourrez-vous récupérer les terres ? En principe, au terme du bail, le propriétaire peut reprendre ses terres, mais uniquement pour exploiter lui-même ou pour faire exploiter par ses descendants. La reprise n'est pas possible dans votre cas.

S'il décide de vendre les terres, le fermier en place a un droit de préemption et d'achat prioritaire. En principe, la vente entre membres de la même famille supplante ce droit du fermier, mais la règle ne concerne que les ventes entre parents jusqu'au troisième degré inclus.

S'agissant d'un cousin au cinquième degré, vous ne rentrez pas dans ce cadre non plus. En revanche, si votre cousin vous fait une donation, c'est vous qui êtes propriétaire. En fin de bail, vous pourrez reprendre les terres pour les exploiter vous-même.