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Il est divisé en quatre chapitres. Les trois premiers sont axés sur le passeport phytosanitaire : les aspects réglementaires liés à son autoédition, ses modalités d’application concrètes, les conditions à remplir pour sa délivrance... Le troisième chapitre présente aussi les règles générales et les exigences sur la qualité des végétaux mis en circulation dans l’Union européenne. Le dernier se focalise sur les contrôles de conformité par les autorités compétentes.
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