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Il est divisé en quatre chapitres. Les trois premiers sont axés sur le passeport phytosanitaire : les aspects réglementaires liés à son autoédition, ses modalités d’application concrètes, les conditions à remplir pour sa délivrance... Le troisième chapitre présente aussi les règles géné­rales et les exigences sur la qualité des végétaux mis en circulation dans l’Union européenne. Le dernier se focalise sur les contrôles de conformité par les autorités compétentes.

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