Certification écoenvironnementale Un nouveau référentiel pour HVE et Plante bleue

La certification environnementale agricole est née en 2012 à la suite du Grenelle de l’environnement, en 2007. La révision du dispositif s’imposait du fait de l’évolution des pratiques et des réglementations. D’autant plus que la certification HVE a été proposée comme voie d’accès aux « écorégimes » dans le futur Plan stratégique national qui décline la nouvelle politique agricole commune (PAC) de l’Union européenne en France. La principale innovation de la PAC 2023, c’est en effet l’écorégime. Cette nouvelle aide, prenant la suite du « paiement vert », est accordée en fonction des engagements à vocation environnementale, qui vont au-delà de la nouvelle conditionnalité des aides de base de la PAC.

Révision des seuils de performance

La réforme du niveau 3 HVE, qui va entrer en vigueur le 1^er janvier prochain, intervient uniquement pour la voie A du référentiel technique. En effet, la suppression de la voie B est actée, c’est-à-dire l’approche utilisant seulement deux indicateurs calculés pour l’ensemble de l’exploitation.

La voie A est fondée sur quatre indicateurs de résultats : la biodiversité, la stratégie phytosanitaire, la gestion de la fertilisation et la gestion de l’irrigation, chacun des indicateurs étant construit autour de plusieurs items (utilisation de l’azote, couverture des sols, etc.).
L’exploitation doit obtenir un minimum de dix points sur chaque indicateur, en combinant plusieurs items.
De nouveaux items sont mis en place, par exemple pour valoriser les petites parcelles et la vie des sols.
Pour mémoire, il est possible de passer du niveau 2 au niveau 3, mais aussi directement du niveau 1 au niveau 3.

Des modalités transitoires existent pour permettre aux exploitants, déjà certifiés ou en cours de certification, de s’adapter au nouveau cahier des charges, c’est-à-dire passer de la voie B ou de l’ancienne voie A à la nouvelle voie A.

Les répercussions de la réforme

Durant le Salon du végétal de septembre 2022, les partenaires de la mise en place de HVE et de Plante bleue proposaient une table ronde pour s’interroger sur les répercussions de la réforme et mettre en avant les outils d’accompagnement des producteurs.

Plante bleue 3 a obtenu une équivalence avec le niveau 3 de HVE en 2016. Par délégation de l’interprofession Valhor, Excellence végétale assure la gestion de Plante bleue. 
« Pour une activité de production unique, la situation est simple. Pour un exploitant pluriactif – par exemple une pépinière et la culture de céréales –, il faudra surveiller le lien avec la PAC, par exemple l’indicateur “biodiversité” en rapport avec la taille de l’exploitation », commentait Fabien Zedde, directeur de l’organisme certificateur national Ocacia (75).

Des outils pour mieux réaliser ses enregistrements 

Les témoignages de producteurs soulignaient l’accompagnement des conseillers Astredhor pour vérifier les manquements éventuels et assurer une facilitation administrative, par exemple sur le calcul des matières actives dans l’année et le cahier enregistrement des traitements. Via ses formations (PBI, pulvérisation…), Astredhor propose aussi des pistes d’amélioration pour les audits ultérieurs par Ocacia afin de gagner des points sur l’un ou l’autre indicateur de résultats. 

De son côté, la structure internationale MPS propose un outil d’enregistrement des pratiques via le score environnemental MPS-ABC (pour les trois niveaux de qualification A, B et C). Ainsi, les entreprises adoptent les mesures appropriées pour réduire leur impact environnemental en s’appuyant sur des enregistrements précis (consommation d’engrais, achat de matériel de base…). Le Horti Footprint Calculator, outil récent de MPS, est désormais disponible en français (Mon empreinte carbone sur mon smartphone).
« Le plus compliqué pour un exploitant dans la gestion d’un référentiel, c’est la saisie. MPS-ABC offre le calcul automatique des indicateurs avec des mises à jour régulières. L’outil permet donc d’aller plus loin dans la saisie des informations », argumentait Maela Floch, la déléguée MPS pour la France.

Un avantage non négligeable de la certification HVE/Plante bleue est l’exemption pour les entreprises certifiées du nouveau Conseil stratégique phytosanitaire (CSP) rendu obligatoire avant le 31 décembre 2023. La pertinence de deux certifications a aussi été évoquée durant le débat. Le choix de MPS ou de Plante bleue semble dépendre du circuit de distribution des végétaux, tout en étant fonction du profil du producteur. Certains choisiront les deux et en viseront même une troisième avec le Global Gap.