Foncier agricole Soutenir le fermage avant l’installation
La SCIC Terre Adonis ouvre la porte de la propriété à des jeunes ou à de petits exploitants. Le portage du foncier devient un outil innovant pour rendre possibles les projets d’installation et de consolidation d’agriculteurs. Une alternative au système de financement classique par l’externalisation du financement.
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Terre Adonis, une société coopérative d’intérêt collectif (SCIC), mobilise et fédère une pluralité de partenaires autour du portage du foncier(1). La structure a tenu son assemblée générale le 22 juin à Saint-Raphaël. L’occasion de faire connaître son activité encore trop méconnue.
Terre Adonis est une Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) cofondée en 2019.
Le dispositif d’externalisation du financement permet de limiter l’endettement : il intervient à l’échelle régionale pour faciliter l’éclosion, l’installation, la reprise ou la consolidation d’agriculteurs ne pouvant faire face simultanément à l’acquisition des terres et aux investissements matériels. Ils pourront devenir malgré tout propriétaires à partir de 7 années de fermage.
Il s’agit aussi de préserver des zones agricoles de façon durable : un écosystème bienveillant et dynamique, autour du candidat, s’intéresse à la réussite du projet.
Pour les responsables, la démarche va plus loin : « le statut de SIC permet de s’inscrire dans une action d’utilité sociale et solidaire qui place l’humain au cœur du projet ». Et Terre Adonis a ainsi reçu l’agréement ESUS ou agrément spécifique « Entreprise solidaire d'utilité sociale ».
La SCIC achète, l’agriculteur est un fermier futur acheteur
Le principe de Terre Adonis(2) est simple :
. la SCIC devient propriétaire des terres par l’intermédiaire de la Safer(3) PACA et les loue à un agriculteur par bail rural ;
. le nouvel agriculteur bénéficiaire est fermier. Il est prioritaire et s’engage à racheter ses terres, au bout d’une durée entre 7 et 15 ans, et à apporter un minimum de 10 % du montant de l’acquisition ;
. les partenaires acquièrent des parts sociales (1 000 €/part) et apportent des financement temporaires.
Public ou privés, chacun peut devenir partenaires
À ce jour, Terre Adonis a mené à bien 7 projets d’installation ou consolidation d’installation en jasmin(4), maraîchage, arboriculture, et surtout viticulture, ainsi que deux projets en cours en viticulture. Elle réunit un montant global de plus de 4 millions d’euros. Ce résultat a été possible grâce à des fondateurs fidèles : la SAFER PACA, la Coopération agricole sud, mais aussi la Région Sud-Provence-Alpes-Côte d’Azur qui investit ainsi pour la dynamique agricole de son territoire.
De nombreux partenaires aux statuts et activités vraiment très variés les rejoignent (voir encadré).
Au-delà des trois structures fondatrices, n’importe quel acteur public et privé peut contribuer au projet, en devenant associé de Terre Adonis, pour le financement d’un foncier agricole qu’il considère comme vital pour la préservation du territoire concerné.
(1) D’autres structures offrent des solutions alternatives au financement classique, dont Terre de Liens dans d’autres régions
(2) Pour en savoir plus
(3) Safer : Sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural
(4) Exemple concret avec Anne Cluzio et Maurin Pisani - installés dans la production de jasmin pour le parfum – dans Lien horticole n°1128 de septembre 2023.
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