La gestion du temps de travail se révèle un véritable casse-tête pour les employeurs du monde agricole. D’abord parce que les textes applicables en horticulture sont nombreux : code du travail, code rural, accord national sur la durée du travail en agriculture, conventions collectives départementales, accords d’entreprises, etc. Ensuite parce que les modalités d’organisation du travail sont multiples et souvent adaptées par les usages des entreprises : 35 heures, heures supplémentaires payées ou récupérées, jours de RTT, annualisation... Enfin parce que, au fil des contentieux, les juridictions ont fait évoluer la jurisprudence dans un sens pas toujours favorable aux employeurs.
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La gestion du temps de travail : un enjeu majeur
Ce sujet sensible est de plus en plus complexe pour les employeurs agricoles. Des décisions récentes de la Cour de cassation invitent à bien s’organiser pour suivre, contrôler et enregistrer les heures supplémentaires.
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