À la suite d'une question de l'un de ses adhérents sur la conformité d'une arracheuse de plants, la Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières (FNPHP) a réuni les experts de la MSA et du Bureau horticole régional (BHR) pour faire le point sur les obligations liées à la conduite d'engins.
Théorie et exercices pratiques
« Le but de cette journée est de donner des méthodes et les grandes lignes de la réflexion, pas de détailler tous les cas particuliers », explique Thierry Roy, directeur adjoint de la FNPHP. Cet état d'esprit, concret et pragmatique, a séduit les pépiniéristes et les horticulteurs venus nombreux assister à cette formation consacrée à la réglementation.
Au cours de la matinée, Rachel Boivin, juriste à la FNPHP, a fait le point sur la responsabilité de l'employeur ou du conducteur. Dans de nombreux cas, ce sont les deux parties qui engagent leur responsabilité, civile ou pénale.
A-t-on besoin d'une formation, d'une autorisation ou d'un permis pour conduire un engin de levage ?
Jocelyn Foucher, conseiller au BHR, a fait le tour de la question pour les différentes machines en pépinière. « Pour les engins de levage, il faut une autorisation délivrée par le chef d'entreprise », précise-t-il. Enfin, Michel Martellière, conseiller prévention à la MSA du Maine-et-Loire, a abordé les questions liées à la conformité d'une machine.
La température très basse, proche de - 7 °C, n'a pas dissuadé les participants de se retrouver autour d'une arracheuse automotrice sur chenilles pour évaluer, en quinze points, sa conformité, avant de participer aux ateliers pratiques de l'après-midi. Autour d'un tracteur, Rachel Boivin a détaillé une méthode pour rédiger son Document Unique. Jocelyn Foucher a expliqué comment évaluer les aptitudes de conduite d'un salarié, avant de lui délivrer une autorisation.
Aude Richard